Sehnenimplantat
Brevet européen · EP2862545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2862545
- Numéro de demande
- EP14194661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 22 avr. 2015
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011087404 30.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 21 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 21.09.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
79713 Bad Säckingen, DE
8280 Kreuzlingen
3303 Jegenstorf
4712 Laupersdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.