Medienverarbeitungsvorrichtung

Brevet européen · EP2863370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2863370
Numéro de demande
EP14178787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
22 avr. 2015
Délivré
17 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 11/00 (2006.01)
G07D 9/00 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
B65H 29/62 (2006.01)
B65H 29/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009144013 17.06.2009
Divisionnaire de
EP10789364
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Oki Electric Industry Co., Ltd.

3-16-11 Nishi Shimbashi, Minato-ku Tokyo 105-8460, JP

Inventeur

Togiya, Hajime

Tokyo 105-8460, JP

Takada, Atsushi

Tokyo 105-8460, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.