ORTSSPEZIFISCHE INTEGRATION
Brevet européen · EP2864489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2864489
- Numéro de demande
- EP13729962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/90 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261663147 P 22.06.2012EP 12185330 21.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062859 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/190032 27.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
RANCE, James
Thame Oxfordshire OX9 3TJ, GB
YOUNG, Robert
London Greater London NW2 1SR, GB
AGOSTINO, Michael J.
Andover, MA 01810, US
MOFFAT, Mark
Saint Louis, MO 63109, US
ZHANG, Lin
Boxford, MA 01921, US
ZHANG, Baohong
Needham, MA 02492, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.