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Brevet européen · EP2864568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864568
Numéro de demande
EP13734278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/13 (2006.01)
E06B 3/80 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
US 201213532379 25.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/047365 24.06.2013
Publication PCT
WO2014/004390 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Rite-Hite Holding Corporation

8900 N. Arbon Drive, Milwaukee, Wisconsin 53223, US

Inventeur

KNUTSON, Perry W.

Lancaster, Wisconsin 53813, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.