Produit noble épilamé

Brevet européen · EP2865738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865738
Numéro de demande
EP14189695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
29 avr. 2015
Délivré
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C10M 177/00 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
C10N 80/00 (2006.01)
Priorité
EP 13190495 28.10.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 7 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  7. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Letondor, Christophe

2525 Le Landeron

Richard, David

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.