Schraubenförmiger Schalter

Brevet européen · EP2866244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866244
Numéro de demande
EP13382418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 19/56 (2006.01)
H01H 1/36 (2006.01)
H01H 33/00 (2006.01)
H01H 9/32 (2006.01)
//H01H 9/52 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Gorlan Team, S.L.U.

Parque Empresarial Boroa Parcela 2C-1, 48340 Amorebieta Vizcaya, ES

Inventeur

Andaluz Sorlí, José Óscar

50012 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.