ROTIERENDER SPRINKLER
Brevet européen · EP2866946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866946
- Numéro de demande
- EP13750147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 3/16 (2006.01)B05B 3/04 (2006.01)B05B 12/06 (2006.01)B05B 3/06 (2006.01)B05B 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201261665449 P 28.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/055298 27.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/002056 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 9 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
KEREN, Ron
85420 Kibbutz Hatzerim, IL
BELFORD, James
38845 Kibbutz Magal, IL
PELEG, Gad
76842 Kibbutz Hulda, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.