GIPSPANEL FÜR MONOLITHISCHE AKUSTIKDECKE
Brevet européen · EP2867418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867418
- Numéro de demande
- EP13739539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201213534454 27.06.2012US 201313832107 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/047280 24.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/004360 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 28 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
1 entrée antérieure
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
Wheeling, Illinois 60090, US
Western Springs, Illinois 60558, US
Grayslake, Illinois 60030, US
Vernon Hills, Illinois 60061, US
Lake Villa, Illinois 60045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.