Eggenvorrichtung und Verfahren
Brevet européen · EP2868177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868177
- Numéro de demande
- EP13191583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 21/04 (2006.01)A01B 29/04 (2006.01)A01B 49/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.11.2015
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Haselhorst, Dominik
59556 Lippstadt, DE
Kath-Petersen, Wolfgang
51789 Lindlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.