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Brevet européen · EP2868382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868382
Numéro de demande
EP14191400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/30 (2006.01)
Priorité
US 201314071624 04.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Inventeur

Backaert, Dimitri M.C.J.

Orlando, FL 32877-9001, US

Cornu, Judicael

Orlando, FL 32877-9001, US

De Pauw, Frederick M. N.

B-9800 Deinze, BE

Huet, Barbara R. M.

B-1050 Ixelles, BE

Vanneste, Michiel G.P.H.E.

9300 Aalst, BE

Wong, Yan Kwong

Kowloon Bay, Kowloon, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.