Schraubgerät

Brevet européen · EP2868436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868436
Numéro de demande
EP14190722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/147 (2006.01)
B60B 29/00 (2006.01)
G01L 5/24 (2006.01)
Priorité
JP 2013227520 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Hirai, Tatsuo

Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

Fujimoto, Katsuhiro

Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

Nakahata, Tatsuo

Tokyo, 150-8554, JP

Saito, Manabu

Tokyo, 150-8554, JP

Torigai, Yukio

Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

Kushida, Toshihiko

Osaka-shi, Osaka 556-0017, JP

Watanabe, Masao

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.