Dreidimensionales Messverfahren und Überwachungssystem

Brevet européen · EP2869024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869024
Numéro de demande
EP14189220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013227100 31.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 8 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Topcon

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku Tokyo-to, Tokyo, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Otani, Hitoshi

Itabashi-ku,, Tokyo, JP

Ohtomo,, Fumio

Asaka-shi,, Saitama, JP

Osaragi, Kazuki

Tokyo-to, Tokyo, JP

Kumagai, Kaoru

Tokyo, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.