ELEKTRISCHER STECKVERBINDER
Brevet européen · EP2869402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2869402
- Numéro de demande
- EP13809872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 11/01 (2006.01)H01R 13/533 (2006.01)H01R 31/08 (2006.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 13/502 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012145261 28.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/003483 03.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/002389 03.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyota-shi Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi Aichi-ken, 471-8571, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8535, JP
Toyota-shi Aichi-ken, 471-8571, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8535, JP
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8535, JP
Toyota-shi Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.