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Brevet européen · EP2869974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2869974
Numéro de demande
EP13726738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012211942 09.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061005 29.05.2013
Publication PCT
WO2014/009052 16.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SINZIG, Bruno

CH-4538 Oberbipp

ACKERMANN, Christian

CH-4500 Solothurn

GRIBI, Laurent

CH-3294 Büren an der Aare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.