REINIGBARE WEICHE

Brevet européen · EP2870087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870087
Numéro de demande
EP13813723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
13 mai 2015
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
US 201261668182 P 05.07.2012
US 201313839326 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/048652 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/008135 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 20 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.09.2018

  7. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

NAGEL, Jorge, E.

New Orleans, LA 70115, US

GUERNSEY, Kevin, W.

Destin, FL 32541, US

LEE, Brian, R.

Slidell, Louisiana 70458, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.