ABSTANDHALTER FÜR ISOLIERGLASSCHEIBEN
Brevet européen · EP2870313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2870313
- Numéro de demande
- EP13732187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E06B 3/663 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012105960 04.07.2012DE 202012104026 U 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063691 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/005950 09.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Ensinger GmbH, Rudolf-Diesel-Strasse 8, 71154 Nufringen, Allemagne → ALU PRO S.r.l., Via A.Einstein 8, 30033 Noale (Ve), Italie
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 21 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2018
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
72202 Nagold, DE
71144 Steinenbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.