Synchronisation eines Doppelreihensaatsystems

Brevet européen · EP2870848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2870848
Numéro de demande
EP14192624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
13 mai 2015
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 21/00 (2006.01)
A01C 7/10 (2006.01)
A01C 19/02 (2006.01)
Priorité
US 201361902880 P 12.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

Kuhnel, David

Johnstown, CO 80534, US

Steffen, Ronald W.

Springfield, IL 62711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.