BLATTZUFUHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2871146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871146
- Numéro de demande
- EP12880539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 1/12 (2006.01)B65H 39/10 (2006.01)B65H 3/12 (2006.01)B65H 7/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2012/067356 06.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/006747 09.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 5 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Jun
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
KASHIBA, Masayuki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.