Kommunikationskabel mit Beleuchtung
Brevet européen · EP2871708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2871708
- Numéro de demande
- EP13191853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 13 mai 2015
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01Q 1/06 (2006.01)H01Q 13/20 (2006.01)H01B 11/18 (2006.01)F21V 21/008 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.