Bürstenloser DC-Motor

Brevet européen · EP2871769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2871769
Numéro de demande
EP14004070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2005
Publié
13 mai 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 6/182 (2016.01)
H02P 6/24 (2006.01)
H02P 6/20 (2016.01)
A62C 2/24 (2006.01)
H02H 7/08 (2006.01)
H02P 6/21 (2016.01)
Priorité
CH 9422004 04.06.2004
CH 21222004 22.12.2004
Divisionnaire de
EP05744995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  5. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  6. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  7. 4 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

BELIMO Holding AG

Belimo Holding AG

Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Grogg, Silvio

8625 Gossau

Stäheli, Curdin

8623 Wetzikon

Ochsenbein, Martin

8332 Russikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.