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Brevet européen · EP2872293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872293
- Numéro de demande
- EP13735258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 17/02 (2006.01)B26B 15/00 (2006.01)B25B 27/14 (2006.01)H01R 43/042 (2006.01)//B23D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012106186 10.07.2012DE 102013102037 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064472 09.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009363 16.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
FRENKEN, Egbert
52525 Heinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.