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Brevet européen · EP2872293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872293
Numéro de demande
EP13735258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
30 août 2017
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 17/02 (2006.01)
B26B 15/00 (2006.01)
B25B 27/14 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
//B23D 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012106186 10.07.2012
DE 102013102037 01.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/064472 09.07.2013
Publication PCT
WO2014/009363 16.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

  3. 30 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

FRENKEN, Egbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.