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Brevet européen · EP2872501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872501
- Numéro de demande
- EP13737134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 1 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 407/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 487/08 (2006.01)C07D 491/08 (2006.01)C07D 491/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 12175660 10.07.2012US 201261669843 P 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001950 03.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008992 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
CROSIGNANI, Stefano
F-01630 St Genis-Pouilly, FR
JORAND-LEBRUN, Catherine
F-74270 Contamine-Sarzin, FR
GERBER, Patrick
CH-1163 Etoy
MUZERELLE, Mathilde
CH-1920 Martigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.