VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES POLYSILANS

Brevet européen · EP2872547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872547
Numéro de demande
EP13736913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C08G 77/60 (2006.01)
C04B 35/571 (2006.01)
Priorité
DE 102012212365 13.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064840 12.07.2013
Publication PCT
WO2014/009553 16.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 28 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.04.2020

  7. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

BJS Ceramics GmbH

Siemensstrasse 6a, 86368 Gersthofen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KIENZLE, Andreas

86753 Möttingen, DE

LEHMANN, Tobias

73249 Wernau, DE

BILL, Joachim

71263 Weil der Stadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.