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Brevet européen · EP2872958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872958
- Numéro de demande
- EP13816232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/00 (2006.01)F16K 39/04 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16C 33/42 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261741054 P 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/050101 11.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011896 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
NAJMOLHODA, Hamid
Grand Rapids, Michigan 49554, US
PETERSON, Matthew, P.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.