BEHÄLTER FÜR EINEN ELEKTRISCHEN ODER OPTISCHEN LEITER

Brevet européen · EP2873077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873077
Numéro de demande
EP13734069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H01B 7/29 (2006.01)
H01B 7/295 (2006.01)
H02G 15/184 (2006.01)
H02G 15/04 (2006.01)
H02G 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 102012212205 12.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064084 03.07.2013
Publication PCT
WO2014/009231 16.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

SCHAD, Norbert

D-85664 Hohenlinden, DE

HELLIGE, Denny

D-85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.