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Brevet européen · EP2874285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874285
- Numéro de demande
- EP14191611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/33 (2016.01)//H02K 5/22 (2006.01)//H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013232781 11.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Sakai, Teppei
Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP
Yama, Takahiro
Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP
Ishikawa, Kazushi
Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.