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Brevet européen · EP2874285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874285
Numéro de demande
EP14191611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/33 (2016.01)
//H02K 5/22 (2006.01)
//H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
JP 2013232781 11.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

Sakai, Teppei

Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Yama, Takahiro

Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Ishikawa, Kazushi

Minami-ku, Kyoto 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.