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Brevet européen · EP2875000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875000
- Numéro de demande
- EP13735315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/52 (2006.01)A61K 31/403 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176662 17.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064747 12.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/012851 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.