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Brevet européen · EP2875312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875312
Numéro de demande
EP13740242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/02 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 12/721 (2013.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 12177297 20.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065235 18.07.2013
Publication PCT
WO2014/013034 23.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

  3. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

FRITSCH, Robert

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.