TESTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2875366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875366
- Numéro de demande
- EP13731921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01R 31/40 (2014.01)H02S 50/10 (2014.01)
- Priorité
- EP 12177306 20.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/053918 14.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/013350 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.