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Brevet européen · EP2876417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2876417
Numéro de demande
EP14192405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2014
Publié
27 mai 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/28 (2006.01)
G01D 13/26 (2006.01)
Priorité
US 201314086196 21.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Continental Automotive Systems US, Inc.

One Continental Drive, Auburn Hills MI Michigan 48326, US

Inventeur

Birman, Vyacheslav

Auburn Hills, MI Michigan 48326, US

Carrel, Michael E.

Northville, MI Michigan 48167, US

Sherman, Matthew Scott

New Hudson, MI Michigan 48165, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.