NEUROCHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2877108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877108
Numéro de demande
EP13742700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 201213170 24.07.2012
GB 201215092 24.08.2012
GB 201307921 02.05.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/051973 24.07.2013
Publication PCT
WO2014/016591 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

GILL,Thomas

Clifton Bristol BS8 3HP, GB

WOOLLEY, Maxwell Roy

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

GILL, Steven Streatfield

Bristol South Gloucestershire BS16 1LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.