NEUROCHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2877108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877108
- Numéro de demande
- EP13742700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201213170 24.07.2012GB 201215092 24.08.2012GB 201307921 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051973 24.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016591 30.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Clifton Bristol BS8 3HP, GB
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Bristol South Gloucestershire BS16 1LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.