FILTERGEHÄUSE, FALTENFILTER UND SICHERHEITSFILTER

Brevet européen · EP2877267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2877267
Numéro de demande
EP13823669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/42 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F02M 33/00 (2006.01)
B01D 46/00 (2022.01)
Priorité
US 201261675679 P 25.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/051675 23.07.2013
Publication PCT
WO2014/018528 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

CALCATERRA, Farrell

Kearney, NE 68847, US

MERRITT, Steven J.

Kearney, NE 68845, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.