PROCÉDÉ DE RÉDUCTION DE LA PRODUCTION DE BOUES DE STATIONS D'ÉPURATION D'EAUX USÉES URBAINES OU INDUSTRIELLES, ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
Brevet européen · EP2877432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2877432
- Numéro de demande
- EP13774796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 9/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)//C02F 3/28 (2006.01)//C02F 3/30 (2006.01)//C02F 3/12 (2006.01)//C02F 3/02 (2006.01)//C02F 3/00 (2006.01)//C02F 11/04 (2006.01)//C02F 11/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1257253 26.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/056107 25.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/016797 30.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
PARDO, Pierre, Emmanuel
F-91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.