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Brevet européen · EP2878170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878170
Numéro de demande
EP13742729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/66 (2006.01)
H05B 6/78 (2006.01)
H05B 6/80 (2006.01)
Priorité
GB 201213402 27.07.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052026 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/016623 30.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

BURLEIGH, Paul Simon

Rayleigh SS6 9DB, GB

ISKANDER, Stephen Mark

Chelmsford CM1 1RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.