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Brevet européen · EP2878219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2878219
- Numéro de demande
- EP14159053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 3 juin 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 3/02 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 23/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013249089 02.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Morita, Hiroshi
Sakai-ku, Sakai City Osaka 590-8577, JP
Hosomi, Yasuo
Sakai-ku, Sakai City Osaka 590-8577, JP
Tokumoto, Naoya
Sakai-ku, Sakai City Osaka 590-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.