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Brevet européen · EP2878879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878879
Numéro de demande
EP13886162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 10/06 (2006.01)
F21K 9/61 (2016.01)
*F21W 111/00 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/076878 02.10.2013
Publication PCT
WO2015/049749 09.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

PATLITE CORPORATION

Patlite Corporation

4-1-3, Kyutaromachi, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP

Inventeur

SHIGEMATSU, Daisuke

Osaka-shi Osaka 541-0053, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.