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Brevet européen · EP2878956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2878956
Numéro de demande
EP13822477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2013
Publié
3 juin 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/10 (2006.01)
G01N 1/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012164300 25.07.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/068582 08.07.2013
Publication PCT
WO2014/017275 30.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

SAITO Yoshiaki

Tokyo 105-8717, JP

ARUGA Yoichi

Tokyo 105-8717, JP

ORIHASHI Toshihide

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.