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Brevet européen · EP2879736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2879736
Numéro de demande
EP13741800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2013
Publié
10 juin 2015
Délivré
14 nov. 2018
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
GB 201213502 30.07.2012
GB 201222353 12.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065939 29.07.2013
Publication PCT
WO2014/020000 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

UCB Biopharma SPRL

Allée de la Recherche 60, 1070 Brussels, BE

Inventeur

PALOMBI, Tatiana

20126 Milano, IT

VERLAAK, Stefan

20126 Milano, IT

MELZI, Ilario

20126 Milano, IT

HEALD, Michael James David

Slough Berkshire SL1 3WE, GB

MCLOUGHLIN, Martin John

Slough Berkshire SL1 3WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.