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Brevet européen · EP2880400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2880400
- Numéro de demande
- EP13824893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2013
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/10 (2006.01)G01B 13/18 (2006.01)B65D 79/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261678308 P 01.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/045700 13.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/021999 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
BRANCH, Clinton, A.
Jacksboro, TX 76458, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.