GERÜST UND VERTIKALRAHMEN FÜR EIN GERÜST
Brevet européen · EP2881521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881521
- Numéro de demande
- EP14195566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2014
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04G 5/08 (2006.01)E04G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195430 03.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 5 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 05.12.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.