Fußbodenheizung
Brevet européen · EP2881673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2881673
- Numéro de demande
- EP14004073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 10 juin 2015
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24D 13/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013018155 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
Hemstedt, Andreas
D-74336 Brackenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.