GEFORMTE ENTFERNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2882350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2882350
- Numéro de demande
- EP13829552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)A61B 17/221 (2006.01)
- Priorité
- US 201261682592 P 13.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/054785 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/028528 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
BOWMAN, Heath
Trabuco Canyon, CA 92679, US
O'LEARY, Shawn
San Juan Capistrano, CA 92675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.