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Brevet européen · EP2882640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882640
Numéro de demande
EP13877859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/02 (2006.01)
Priorité
US 201361787292 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/IL2013/050824 13.10.2013
Publication PCT
WO2014/141228 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 18 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

GAFNI, Izhar

38855 Ahituv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.