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Brevet européen · EP2882955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2882955
Numéro de demande
EP12751002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2012
Publié
17 juin 2015
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/003382 08.08.2012
Publication PCT
WO2014/023317 13.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Volvo Lastvagnar AB

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

YUDANOV, Sergi

S-426 69 Västra Frölunda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.