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Brevet européen · EP2884180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884180
Numéro de demande
EP13827498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
17 juin 2015
Délivré
21 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012176758 09.08.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/066942 20.06.2013
Publication PCT
WO2014/024576 13.02.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

Bosch Corporation

6-7, Shibuya 3-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-8360, JP

Inventeur

TAKATSU Katsumi

Higashimatsuyama-shi Saitama 355-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.