Dispositif de préhension d'obus
Brevet européen · EP2884215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2884215
- Numéro de demande
- EP14195231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2014
- Publié
- 17 juin 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41A 9/09 (2006.01)F41A 9/11 (2006.01)F41A 9/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1302996 16.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
Laroudie, Geoffrey
18023 Bourges, FR
Mateu, Manuel
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.