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Brevet européen · EP2884303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2884303
Numéro de demande
EP14195518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2014
Publié
17 juin 2015
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/02 (2006.01)
G01S 17/46 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2013254721 10.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

Ikeda, Takayasu

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Shimazu, Masayuki

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Maeda, Takuya

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Shimoji, Kenta

Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.