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Brevet européen · EP2885074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885074
- Numéro de demande
- EP13829412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/10 (2006.01)B01D 53/62 (2006.01)C11D 7/08 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C23G 1/00 (2006.01)C23G 1/02 (2006.01)C23C 22/06 (2006.01)B08B 3/08 (2006.01)B08B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261684639 P 17.08.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/054771 13.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/028517 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
BUECHE, Kenneth M.
Friendswood, TX 77546, US
FARIABI, Sepehr
Newport Coast, CA 92657, US
SAPINOSO, Milagros
Deer Park, TX 77536, US
MORENO, Rodolfo, III
Pearland, TX 77581, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.