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Brevet européen · EP2885259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2885259
Numéro de demande
EP13752623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2013
Publié
24 juin 2015
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61L 27/10 (2006.01)
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61K 6/802 (2020.01)
A61K 6/818 (2020.01)
A61K 6/822 (2020.01)
A61K 6/824 (2020.01)
C04B 35/488 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C04B 35/645 (2006.01)
A61L 27/42 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 102012214749 20.08.2012
DE 102012215658 04.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/067281 20.08.2013
Publication PCT
WO2014/029757 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 3 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2020

  7. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

KUNTZ, Meinhard

73733 Esslingen, DE

FRIEDERICH, Kilian

73207 Plochingen, DE

EHRLICH, Juliane

70327 Stuttgart, DE

MORHARDT, Andreas

73730 Esslingen, DE

GOTTWIK, Lukas

73092 Heiningen, DE

PORPORATI, Alessandro, Alan

73728 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.