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Brevet européen · EP2885259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885259
- Numéro de demande
- EP13752623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61L 27/10 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61K 6/802 (2020.01)A61K 6/818 (2020.01)A61K 6/822 (2020.01)A61K 6/824 (2020.01)C04B 35/488 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)A61L 27/42 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012214749 20.08.2012DE 102012215658 04.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067281 20.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/029757 27.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.12.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
73733 Esslingen, DE
73207 Plochingen, DE
70327 Stuttgart, DE
73730 Esslingen, DE
73092 Heiningen, DE
73728 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.