CHEMISCHES VERFAHREN
Brevet européen · EP2885298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2885298
- Numéro de demande
- EP13753596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2013
- Publié
- 24 juin 2015
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 453/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261683369 P 15.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/067035 14.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/027045 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
HOSSNER, Frank
Brentford Middlesex TW8 9GS, GB
STRACHAN, John Bryce
Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.